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Maître Arnaud Ibanez

Avocat au barreau de Paris
88 avenue de Wagram, 75017 PARIS 17EME ARRONDISSEMENT
  • 1ier rendez-vous gratuit
  • Réponse sous 48h
  • Honoraires forfaitaires
  • Honoraires au résultat
  • Se déplace

À la suite d’une première expérience au sein du service juridique de l’Olympique de Marseille, Maître Arnaud Ibanez a exercé une activité de conseil en Droit du Sport et Entertainment au sein de la « SELAS Poulmaire Avocat & Fiduciaire » en collaboration avec Me Didier Poulmaire pendant une durée de 3 ans et demi. Il a également participé à la restructuration de clubs sportifs professionnels et amateurs notamment par la mise en place de schémas fiduciaires.

Maître Arnaud Ibanez consacre son activité au Droit du Sport en matière contractuelle et dans les domaines du contentieux et du conseil.

Maître Arnaud Ibanez intervient également comme Avocat Mandataire Sportif et accompagne à ce titre des sportifs et entraîneurs professionnels dans le développement de leur image et la gestion de leur carrière.

Maître Arnaud Ibanez exerce également le Droit Pénal auprès des auteurs et victimes dans le cadre de procédures pénales, à tous les stades de la procédure depuis la phase d'enquête (garde à vue, mise en examen…) jusqu'à la phase de jugement (Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), comparution immédiate, Tribunal de Police, Tribunal correctionnel, Cour d'assises….).

  • Droit pénal général, presse, infractions routières, assises, tribunal pour enfants
  • Droit du sport Sponsor et parrainage, Transfert, Dopage, Respect des règlements, Fédération, Sanction sportive

Conseil et Contentieux en Droit pénal : Assistance et Conseil pour les crimes et les délits (vols, usage de stupéfiants, abus de faiblesse, faux…), représentation devant Tribunal de police, Tribunal correctionnel, Cour d’assises..., assistance lors d’une garde à vue et devant un juge, droit de la presse et contentieux de la diffamation et de la vie privée, défense en matière de contraventions (menaces, violences légères…).

- Conseil en Droit du Sport : droit des contrats (rédaction contrat de travail, de sponsoring, de droit à l'image), droit social (protocole d'accord transactionnel, licenciement..), droit des sociétés (création de structures SAOS, SASP...), droit de la propriété intellectuelle (protection de la marque, logo du club..), exploitation des Attributs de la Personnalité et notamment de l'Image des Sportifs (sécurisation et optimisation des droits).
Fiscalité des clubs et des sportifs de l'amateurisme au professionnalisme.
Collaboration avec les agents de joueurs et intermédiaires dans l'accompagnement de leur clients (conseil, sécurisation paiement, transferts et prêts de joueurs).

- Contentieux en Droit du Sport: rédaction d'écritures, dépôt devant les juridictions compétentes (TAS, CNOSF, Conseil des Prud'hommes..), plaidoiries.

- Activité de Mandataire Sportif : représentation des joueurs vis à vis des clubs et des instances sportives, négociation, identification des clubs, rédaction de contrat, 
Mandat de recherche de joueurs;
Mandat de négociation de transferts de joueurs professionnels.

- Droit à l'Image & Entertainment : Gestion de carrière de Célébrités (rédaction contrats d'endorsement avec les Annonceurs, contrats d'Ambassadeurs avec les marques, contrat de production de prestations sceniques, contrats de prestations de services), de Mannequins et d'Artistes (protection et valorisation droit d'auteur, dépôt de brevet, rédaction de contrats relatifs à l'exploitation des oeuvres, contrats d'artistes-interprètes).

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